Comités d'examen des décès

En matière de prévention, le Bureau du coroner s’implique notamment par le pilotage de plusieurs comités multidisciplinaires ayant pour mission d’étudier des phénomènes de mortalité précis afin de mieux les comprendre et de formuler des recommandations qui permettront d’éviter des décès. Les comités partagent plusieurs objectifs, comme identifier les enjeux systémiques, dépister certains phénomènes de mortalité et identifier des facteurs de risque et des tendances émergentes. Ils favorisent également le dialogue entre les intervenants de différents milieux pour accroître l’efficacité de leurs interventions. Ils contribuent aussi à l’optimisation des méthodes de travail utilisées par les entités concernées et à la formulation de recommandations par les coroners.

Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale

Le Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale est coprésidé par M^e Stéphanie Gamache, coroner à temps plein, et Mme Hélène Cadrin, juriste et éthicienne en matière de violence conjugale. Ces travaux sont arrimés avec différentes orientations gouvernementales, comme l’action 45 de la Stratégie gouvernementale intégrée pour contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance 2022-2027.

Publications du comité

Agir ensemble pour sauver des vies - Troisième bilan du Comité d'examen des décès liés à la violence conjugale (novembre 2024)

Agir ensemble pour sauver des vies - Deuxième rapport annuel du Comité d'examen des décès liés à la violence conjugale (novembre 2022)

Mémoire déposé par le Comité d'examen des décès liés à la violence conjugale à l'occasion des consultations particulières et des auditions publiques sur le projet de loi 15, loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d'autre dispositions législatives (février 2022)

Agir ensemble pour sauver des vies - Premier rapport annuel du Comité d'examen des décès liés à la violence conjugale (décembre 2020)

Comité d’examen des décès d’enfants

Le Comité d’examen des décès d’enfants est coprésidé par M^e Julie-Kim Godin, coroner à temps plein, et D^r Marc-André Dugas du CHU de Québec. Il a pour mission d'analyser systématiquement les décès d’enfants de moins de 18 ans survenus au Québec. Le comité s’engage notamment à poursuivre la vigie sur les dossiers dont la cause du décès est identifiée comme étant l’asphyxie et les moyens de les prévenir ainsi que d’offrir des outils de soutien aux coroners afin de faciliter et d’uniformiser l’analyse des cas de décès d’enfants. Il a également élaboré divers outils, tels que des questionnaires pour les policiers et des dépliants d'information pour les parents, contribuant ainsi à une approche collaborative et proactive dans la prévention des décès d’enfants.

Publications du comité

Bilan des travaux - Comité d'examen des décès d'enfants (2023-2024)

Bilan des travaux - Comité d'examen des décès d'enfants (2022-2023)

Bilan des travaux - Comité d'examen des décès d'enfants (2021-2022)

Bilan des travaux - Comité d'examen des décès d'enfants (2019-2021)

Comité sur la mortalité autochtone

Le Comité sur la mortalité autochtone, coprésidé par les coroners M^e Géhane Kamel, coroner en chef adjointe, et M^e Éric Lépine, coroner à temps partiel, concrétise la volonté du Bureau du coroner d’engager le dialogue avec ces communautés afin de mieux comprendre leurs besoins et leurs attentes, tout en faisant connaître davantage le rôle du coroner. Depuis avril 2023, le Comité visite différentes communautés, notamment afin de développer des contacts avec des organisations offrant des services aux Autochtones vivant hors communauté et trouver des personnes-ressources d’origine autochtone pour l’épauler. Ces travaux ont permis différents constats pour lesquels des solutions ont été implantées et d’autres sont à venir.

Publication du comité

Bilan des travaux - Comité d'examen sur la mortalité autochtone (2022-2023 et 2023-2024)