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Investigations et enquêtes
Calendrier des enquêtes publiques
Voici le calendrier des enquêtes publiques en cours, à venir ou terminées. Il est possible d’effectuer une recherche plus précise au moyen des filtres disponibles à gauche de cette page.
Selon le statut de l’enquête publique, divers documents peuvent être consultés sur chacune des pages : listes des témoins, listes des pièces, rapports d’enquête, communiqués, etc. Pour les enquêtes en cours, vous trouverez également les renseignements pour assister aux audiences publiques à distance par visioconférence ou par téléphone.
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Trois décès survenus en décembre 2022 et février 2023 peu de temps après que ces usagers aient reçu des soins à l’Hôpital de Val-d’Or.
Statut :
Audiences en cours
Nom du coroner :
Gamache, Stéphanie
Audiences
Dates :
du
04 novembre 2024 08:30
au
08 novembre 2024 16:30
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Décès d'un homme après avoir reçu l’aide médicale à mourir le 29 mars 2024 après avoir développé des plaies de lit à l’hôpital de Saint-Jérôme.
Statut :
Audiences à venir
Nom du coroner :
Kimpton, Dave
Audiences
Dates :
du
05 mai 2025 09:00
au
09 mai 2025 16:30
Dates :
du
12 mai 2025 09:00
au
16 mai 2025 16:30
Dates :
du
02 juin 2025 09:00
au
06 juin 2025 16:30
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Décès d'un homme dans une toilette chimique près d'une ressource communautaire pour itinérants.
Statut :
Rapport en rédaction
Nom du coroner :
Gamache, Stéphanie
Audiences
Dates :
du
13 mai 2024 09:00
au
17 mai 2024 17:00
Dates :
du
03 juin 2024 08:30
au
14 juin 2024 17:00
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Décès d'une femme survenu le 16 septembre 2023 sur la rivière Richelieu lors de la pratique d’une activité nautique impliquant une embarcation à moteur.
Statut :
Rapport en rédaction
Nom du coroner :
Kronström, Andrée
Audiences
Dates :
du
13 janvier 2025 09:00
au
17 janvier 2025 16:30
Dates :
du
21 janvier 2025 09:00
au
24 janvier 2025 16:30
Dates :
du
12 février 2025 13:00
au
14 février 2025 16:30
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Deux décès survenus lors d’un incendie dans le Vieux-Montréal le 4 octobre 2024
Statut :
Ordonnée, mais non-planifiée
Nom du coroner :
Kamel, Géhane
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Sept décès survenus lors d’un incendie survenu dans le Vieux-Montréal le 16 mars 2023.
Statut :
Ordonnée, mais non-planifiée
Nom du coroner :
Kamel, Géhane
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Décès d'un homme survenu à l’Établissement de détention de Montréal (Bordeaux) le 24 décembre 2022.
Statut :
Ordonnée, mais non-planifiée
Nom du coroner :
Godin, Julie-Kim
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Lors d’une intervention d’urgence à Saint-Urbain le 1er mai 2023, deux pompiers volontaires se sont noyés en tentant de secourir des résidents dont la maison était encerclée par une crue soudaine de la rivière du Gouffre. Ils ont utilisé un véhicule…
Statut :
Terminée et rapport déposé
Nom du coroner :
Kronström, Andrée
Audiences
Dates :
du
15 avril 2024 08:30
au
17 avril 2024 16:30
Dates :
du
29 avril 2024 08:30
au
30 avril 2024 16:30
Dates :
du
13 mai 2024 08:30
au
17 mai 2024 16:30
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Un homme est décédé d’un traumatisme craniocérébral à la suite d'une agression par un voisin présentant des troubles psychiatriques, à Québec. Des comportements erratiques de l'homme en crise avaient été constatés dans les jours précédents par sa…
Statut :
Terminée et rapport déposé
Nom du coroner :
Kamel, Géhane
Audiences
Dates :
du
07 octobre 2024 08:30
au
11 octobre 2024 16:30
Dates :
du
15 octobre 2024 08:30
au
18 octobre 2024 16:30
Dates :
du
28 octobre 2024 08:30
au
01 novembre 2024 16:30
Dates :
du
04 novembre 2024 08:15
au
08 novembre 2024 16:30
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Une jeune femme décède à la suite d’un polytraumatisme contondant consécutif à une précipitation volontaire dans le vide, à Montréal. Les circonstances entourant le décès révèlent que la femme souffrait de divers symptômes physiques et mentaux depuis…
Statut :
Terminée et rapport déposé
Nom du coroner :
Godin, Julie-Kim
Audiences
Dates :
du
11 décembre 2023 08:30
au
15 décembre 2023 16:30
Dates :
du
22 janvier 2024 08:30
au
26 janvier 2024 16:30
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