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1. Accessibilité

L'accessibilité est essentielle pour garantir que toutes les personnes, y compris celles vivant avec un handicap, puissent accéder à l'information et aux services offerts par le Bureau du…

2. Accès à l'information

Faire une demande d'accès à l'information En vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, seule la demande écrite permet, par…

3. Politique de confidentialité

Le Bureau du coroner: ne place aucun témoin (cookie) permanent sur les disques durs des utilisateurs. Les témoins temporaires qu'il utilise occasionnellement ne servent pas à recueillir des…

4. Rapports et recommandations

Pour consulter les contenus de cette section, veuillez cliquer sur l'une de ses sous-sections.

5. Demande d'une copie d'une annexe d'un rapport de coroner

Pour avoir accès à un document annexé à un rapport de coroner, vous devez respecter certaines conditions en vertu des articles suivants de la Loi sur les coroners : 90.1 Après…

6. Décès de M. Raphael André

Décès de M. Raphael André Une enquête publique a été ordonnée relativement au décès de M. Raphael André survenu le ou vers le 17 janvier 2021 dans une toilette chimique près d’une ressource…

7. Décès de M. Christopher Lavoie et de M. Régis Lavoie

Décès de M. Christopher Lavoie et de M. Régis Lavoie Une enquête publique a été ordonnée le 7 juin 2023 concernant les décès de M. Christopher Lavoie et de M. Régis Lavoie. Les deux pompiers…

8. Corps non réclamés

Nom Suzanne Marcotte, Année de naissance 1956, Ville Montréal, Date de prise d'avis du coroner 2024-05-13

9. Corps non identifié

Corps non identifié Référence à un corps non identifié Homme trouvé sur la berge de la Rivière-du-Nord à Saint-Jérôme, côté ouest Caucasien Adulte, probablement autour de 40 à 50 ans 1,80 mètre…

10. Analyse et mesures pour prévenir les réactions indésirables graves aux antibiotiques

Analyse et mesures pour prévenir les réactions indésirables graves aux antibiotiques Description de l'évènement Un homme est décédé, dans un hôpital de la région de Québec, des suites de…

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