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1095 résultats:
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561. Formulaire_transporteurs_2014.pdf  
OFFRE DE SERVICE IDENTIFICATION ET ADMISSIBILITÉ (en lettres moulées) No permis du MSSS Raison sociale (et affiliation s’il y a lieu) Nom du directeur de funérailles SELON LE PERMIS DU MSSS …  
562. Grille_tarifs_2024.pdf  
TARIFS EXIGIBLES EN VERTU DE LA LOI SUR LES CORONERS (RLRQ C C-68.01) POUR L’ANNÉE 2024 Tarif sur les frais de transport, de garde et de conservation des cadavres Avis d’indexation Conformément à…  
563. Rapport_d_activites_version_2024.pdf  
RAPPORT D’ACTIVITÉS DU TRANSPORTEUR UN SEUL RAPPORT PAR TRANSPORT* No de dossier : ______________________ IDENTIFICATION Nom de la personne décédée Prénom de la personne décédée Maison funéraire …  
564. Calendrier_des_jours_feries_2022-2023-2024.pdf  
CALENDRIER DES JOURS FÉRIÉS Événement 2022 2023 2024 Jour de l'An Samedi 1er janvier 2022 Dimanche 1er janvier 2023 Lundi 1er janvier 2024 Lendemain du Jour de l’An Dimanche 2 janvier 2022 …  
565. Table_conversion_minutes_en_centiemes.doc.pdf  
Facturation des transporteurs Table de conversion des minutes en centièmes Arrondissement à deux (2) chiffres après la virgule Centièmes Minutes Centièmes Minutes 00:01 00:02 00:03 00:04 00:05…  
566. Accès aux archives des coroners  
Pour soutenir le développement des connaissances des phénomènes de mortalité, le coroner en chef peut autoriser une personne à consulter les archives des coroners, à des fins d’étude,…  
567. Comités d'examen des décès  
En matière de prévention, le Bureau du coroner s’implique notamment par le pilotage de plusieurs comités multidisciplinaires ayant pour mission d’étudier des phénomènes de mortalité précis afin de…  
568. Retombées sur la recherche  
Un des volets de la mission du Bureau du coroner est d’acquérir une meilleure connaissance des phénomènes de mortalité. C’est pourquoi le Bureau du coroner s’associe à des équipes de recherche et…  
569. Vigie et surveillance  
Le Bureau du coroner collabore avec l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) dans la production de rapports de surveillance épidémiologique. Ces rapports décrivent l’évolution à…  
570. Statistiques sur les décès  
Depuis 1986, le coroner en chef tient un fichier informatisé des causes et des circonstances des décès par traumatisme qui surviennent au Québec. Le présent portrait des décès est dressé par…  
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